DOMAINE DES BOUILLONS
Présentation de la marque DOMAINE DES BOUILLONS
Déposée le 24 juillet 1990 par MOTHERON Jean Charles Gustave auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « DOMAINE DES BOUILLONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES BOUILLONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES BOUILLONS est expirée depuis le 24 juillet 2000.
MOTHERON Jean Charles Gustave a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01